Pratique des normes IFRS - 6e éd. – Catalogue - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (Pretnumerique.ca)

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En Europe, toutes les sociétés cotées et leurs filiales sont tenues de présenter leurs comptes consolidés conformément aux normes comptables internationales ou IFRS (International Financial Reporting Standards). Ce guide pratique présente de façon rigoureuse l'essentiel des normes internationales définies par l'IASB. Illustré de nombreux exemples concrets, cet ouvrage est la bible indispensable pour comprendre, maîtriser et mettre en oeuvre les normes IAS/IFRS.Cette 5e édition prend en compte les modifications réglementaires applicables aujourd'hui et prévues jusqu'en 2019. En particulier la transition vers les nouvelles normes IFRS 9 (instruments financiers), IFRS 15 (chiffre d'affaires) et IFRS 16 (locations) en sera facilitée pour les lecteurs.

Table des matières

Table des matières
Pratique des normes IFRS - 6e éd.	1
Table des matières	3
Préface	17
Liste des sigles utilisés (et indication de leur origine)	21
Introduction	23
Chapitre 1 – La normalisation comptable	29
1. Les objectifs de l’IASB	31
2. L’IASB de 1973 à nos jours	32
3. La structure opérationnelle de l’IASB	36
4. Les procédures de l’IASB	39
5. Les normes de l’IASB	40
6. Les décisions du comité d’interprétation	47
7. Convergence des normes comptables nationales	47
8. Une norme IFRS pour les petites et moyennes entités	48
9. IFRS et XBRL	53
10. Le règlement européen sur l’application des normes comptables internationales	54
11. La normalisation comptable aux États-Unis	59
12. La pratique de l’audit	64
Chapitre 2 – Les principes comptables fondamentaux	77
1. Les principes comptables fondamentaux de l’IASB	78
2. La finalité du cadre conceptuel de l’IASB	79
3. L’objectif de l’information financière à un usage général	80
4. Les caractéristiques qualitatives de l’information financière utile	82
5. Les états financiers et l’entité comptable	91
6. Les composantes des états financiers	92
7. La comptabilisation et la décomptabilisation des éléments des états financiers	93
8. L’évaluation des éléments des états financiers	93
9. Présentation et informations à fournir	105
10. Les concepts du capital et de maintien du capital	105
11. La mise en oeuvre du concept de matérialité (importance relative)	105
12. Le rapport de gestion	106
13. Hiérarchie des règles comptables internationales	107
Chapitre 3 – La présentation des états financiers	111
1. Considérations générales relatives aux états financiers présentés selon les normes IFRS	112
2. Le bilan (ou état de la situation financière)	114
3. L’état du résultat net et des autres éléments du résultat global	121
4. L’état de flux de trésorerie	130
5. L’état des variations de capitaux propres	134
6. Les notes annexes aux états financiers	138
Chapitre 4 – La consolidation	145
1. La consolidation selon les normes IFRS	145
2. Les états financiers consolidés	146
3. Participations dans les entités associées	158
4. Partenariat et participations dans les coentreprises	162
5. Informations à fournir sur les intérêts détenus par d’autres entités	168
6. Les informations relatives aux parties liées	170
7. Traitement des participations dans les états financiers individuels établis par l’entité en complément des états financiers consolidés	171
Chapitre 5 – Les regroupements d’entreprises	177
1. Définitions et méthode de comptabilisation	178
2. Application de la méthode d’acquisition	179
3. Informations à fournir	192
Chapitre 6 – Les instruments financiers	197
1. Les instruments financiers selon les normes IFRS	198
2. Définitions relatives aux instruments financiers	200
3. Classification des instruments financiers	206
4. Reclassements des actifs financiers	215
5. Comptabilisation et évaluation initiales des instruments financiers	217
6. Évaluation et comptabilisation postérieures à l’acquisition des instruments financiers	219
7. Décomptabilisation des instruments financiers	230
8. Évaluation et comptabilisation des instruments de couverture	233
9. Synthèse des modes d’évaluation et de comptabilisation	246
10. Informations à fournir sur les instruments financiers	250
Chapitre 7 – Les stocks	259
1. Champ d’application	259
2. Définitions	260
3. Évaluation des stocks	260
Chapitre 8 – Les immobilisations corporelles	271
1. Champ d’application et définitions	272
2. Comptabilisation des immobilisations corporelles	273
3. Évaluation initiale des immobilisations corporelles	273
4. Échange d’immobilisations corporelles	280
5. Évaluation postérieure à la comptabilisation initiale	280
6. Mises hors service et sorties	286
7. Informations à fournir	286
8. Immeubles de placement	287
Chapitre 9 – Les immobilisations incorporelles	293
1. Notion d’immobilisation incorporelle	293
2. Comptabilisation et évaluation initiale d’une immobilisation incorporelle	294
3. Immobilisations incorporelles générées en interne	297
4. Comptabilisation d’une charge	301
5. Dépenses ultérieures	301
6. Évaluation postérieure à la comptabilisation initiale	302
7. Durée d’utilité	303
8. Amortissement	304
9. Pertes de valeur	305
10. Mises hors services et sorties	305
11. Informations à fournir	306
Chapitre 10 – Les contrats de location	311
1. Les contrats de location selon les normes IFRS	311
2. Champ d’application	317
3. Comptabilisation par le preneur	318
4. Comptabilisation par le bailleur	328
5. Location à court terme ou portant sur des biens de faible valeur	331
6. Cession-bail (lease-back)	332
7. Informations à fournir	335
Chapitre 11 – Les actifs non courants détenus en vue de la vente et les activités abandonnées	343
1. Définitions	344
2. Classification d’actifs non courants (ou de groupes destinés à être cédés) comme détenus en vue de la vente	345
3. Évaluation d’actifs non courants (ou de groupes destinés à être cédés) classés comme détenus en vue de la vente	347
4. Présentation et informations à fournir	349
Chapitre 12 – Les dépréciations d’actifs	355
1. Les dépréciations d’actifs selon les normes IFRS	355
2. Différents types de valeur d’un actif	356
3. Identification d’un actif qui a pu perdre de la valeur	356
4. Évaluation de la valeur recouvrable	358
5. Comptabilisation et évaluation d’une perte de valeur	361
6. Unités génératrices de trésorerie	363
7. Pertes de valeur d’une unité génératrice de trésorerie	365
8. Reprise d’une perte de valeur	367
9. Informations à fournir	368
Chapitre 13 – Les avantages du personnel	373
1. Les avantages du personnel selon les normes IFRS	373
2. Comptabilisation et évaluation des avantages à court terme	375
3. Avantages postérieurs à l’emploi : distinction entre les régimes à cotisations définies et les régimes à prestations définies	379
4. Les régimes à cotisations définies	381
5. Les régimes à prestations définies	382
6. Autres avantages à long terme	400
7. Indemnités de cessation d’emploi	401
8. Avantages sur capitaux propres – Stocks-options et autres paiements en actions	403
9. Exemple d’informations données sur les avantages du personnel et les paiements fondés sur des actions	412
Chapitre 14 – Les provisions, passifs éventuels et actifs éventuels	421
1. Les provisions, passifs éventuels et actifs éventuels selon les normes IFRS	421
2. Les provisions	422
3. Les passifs éventuels	430
4. Les actifs éventuels	432
Chapitre 15 – Les autres produits et charges	437
1. Les produits tirés de contrats avec les clients	438
2. Comptabilisation des subventions publiques et informations à fournir sur l’aide publique	468
3. Les coûts d’emprunts	472
4. Les événements postérieurs à la date de clôture	475
Chapitre 16 – L’impôt sur le résultat	483
1. L’impôt sur le résultat selon les normes IFRS	483
2. Notions de base fiscale et de différences temporelles	485
3. Comptabilisation d’actifs et de passifs d’impôt exigible	487
4. Comptabilisation d’actifs et de passifs d’impôt différé	488
5. Problèmes d’évaluation	494
6. Présentation dans les états financiers	496
7. Informations à fournir	496
Chapitre 17 – Les effets des variations du cours des monnaies	501
1. La comptabilisation des transactions en monnaies étrangères	502
2. La conversion des états financiers des activités à l’étranger	507
3. L’information financière dans les économies hyperinflationnistes	511
Chapitre 18 – Les changements de méthodes comptables et corrections d’erreurs	519
1. Les changements de méthodes comptables	520
2. Les changements d’estimations	523
3. Les corrections d’erreurs	525
4. Première application des normes IFRS	527
Chapitre 19 – L’information spécifique des investisseurs	537
1. L’information sectorielle	537
2. Le résultat par action	545
3. L’information financière intermédiaire	550
Chapitre 20 – Les activités spécialisées	557
1. Les banques	558
2. Les entreprises d’assurance	558
3. Les organismes de retraite	561
4. L’agriculture	562
5. La prospection et l’évaluation des ressources minérales	564
6. Les accords de concessions de services	565
7. Les entités à but non lucratif	567
Corrigés des tests de connaissances	573
Lexique	627
Bibliographie et sitographie	655
Index	659

Pratique des normes IFRS - 6e éd.

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