Exporter le New Deal

Les normes du travail dans la politique commerciale des États-Unis

Livre numérique

  • Éditeur québécois

Le présent livre vise à expliquer les raisons de l’implication des gouvernements et des acteurs non-gouvernementaux américains dans la campagne visant à mettre en œuvre des clauses sociales dans les accords commerciaux. La clause sociale telle que défendue par les États-Unis est le fruit d’une tradition intellectuelle, politique et militante fortement ancrée chez eux : le libéralisme réformiste. Un réseau d’acteurs progressistes, la coalition travailleurs-­libéraux, a défendu ce projet politique.

Durant les années qui ont suivi le New Deal, puis dans les années 1980, cette coalition a usé de son influence pour pousser à inclure des clauses sociales dans l’agenda commercial américain. Ce projet de clause sociale est intimement lié à deux principes à la base de la politique commerciale des États-Unis et du système commercial multilatéral (SCM) : la réciprocité et l’équité.

Malgré cet effort, les Américains ne sont jamais parvenus à ­intégrer la clause sociale dans l’agenda du General Agreement on Tariffs and Trade (GATT), puis de l’Organisation mondiale du commerce (OMC). Les États-Unis ont de ce fait été dirigés dans deux voies : le changement de forums et le bilatéralisme, et ce, avec des succès mitigés. Cette campagne a permis de faire progresser les droits des travailleurs dans la hiérarchie des priorités internationales. Toutefois, l’agenda de la clause sociale confronte encore la méfiance des pays en développement. Si la clause sociale a fait des progrès depuis 30 ans, l’agenda des entreprises continue lui aussi à avancer, ce qui fait que l’écart entre les droits de celles-ci et ceux des travailleurs est loin d’avoir été comblé.

Table des matières

Table des matières
Couverture 1
Préface 11
Remerciements 19
Table des matières 21
Liste des encadrés, figures et tableaux 29
Encadré 29
Figures 29
Tableaux 30
Liste des sigles et acronymes 33
Introduction générale 37
Le débat théorique 38
Le débat politique 41
Plan de l’ouvrage 43
Chapitre 1 / Les institutions, les idées et les intérêts : Une économie politique internationale institutionnaliste 47
1.1 /La place d’une clause sociale dans une économie mondialisée 48
1.2 / Le protectionnisme déguisé, le néo-impérialisme ou la projection des préférences politiques ? Les approches existantes pour expliquer l’émergence de la clause sociale 52
1.3 /Le cadre théorique : l’intégration des institutionnalismes 56
1.4 /Les questions de recherche, les hypothèses et la méthodologie 71
Chapitre 2 / 1818-1970 : le salariat, le commerce et le progrès social, de la révolution industrielle aux Trente Glorieuses 77
2.1 / La genèse des normes internationales du travail : une nécessaire harmonisation pour affronter la concurrence mondiale (1818-1944) 78
2.2 /Les États-Unis, le commerce et les normes du travail : l’émergence d’un protectionnisme social (1860-1933) ? 82
2.3 /Le New Deal, les normes du travail et le commerce international (1933-1944) 85
2.4 / La planification de l’ordre international d’après-guerre et la place respective du commerce et des normes du travail 90
2.5 /L’âge d’or du « libéralisme enchâssé » (1950-1970) 98
Conclusion 104
Chapitre 3 / 1974-1988 : Le retour des clauses sociales : la mobilisation des intérêts et l’institutionnalisation 107
3.1 /La crise économique : un terreau fertile pour l’émergence d’un nouveau nationalisme économique ? 108
3.2 / La loi commerciale de 1974 : un repli nationaliste des États-Unis ? 111
3.3 /L’ère des régressions : néolibéralisme et nouvelle politique commerciale (1980-1984) 117
3.4 /La meilleure défense, c’est l’attaque : la coalition travailleurs-libéraux et l’introduction d’une clause sociale 121
3.5 / La pérennisation : les autres programmes préférentiels et la loi commerciale de 1988 135
Conclusion 141
Chapitre 4 / 1986-1996 : going global ? L’internationalisation des discussions sur la clause sociale 145
4.1 /Le cycle d’Uruguay, acte I : les négociations piétinent (1986-1990) 146
4.2 /L’ALENA, de la contestation des travailleurs à l’inclusion d’une clause sociale 154
4.3 /Le retour au multilatéralisme : la discussion sur les normes du travail à Marrakech et à Singapour (1994-1996) 167
Conclusion 176
Chapitre 5 / 1997-2000 - Clinton et la mondialisation à visage humain 179
5.1 /Le changement de forums , acte I : le débat sur les normes fondamentales du travail à l’OCDE 180
5.2 / Le changement de forums, acte II : la nouvelle orientation de l’OIT et la DDFT (1998) 187
5.3 / Le social prime-t-il sur le commerce ? La montée des tensions : de l’absence de fast track à la Conférence de Seattle (1997-1999) 196
5.4 / Un bilatéralisme progressiste ? Les accords bilatéraux avec le Cambodge et la Jordanie 210
5.5 /L’héritage de l’administration Clinton : un programme social international étouffé par ses critiques 214
Chapitre 6 / 2001-2015 : l’ère de la polarisation. La politisation du lien entre commerce et travail 217
6.1 /L’offensive républicaine : des clauses sociales amoindries 218
6.2 /La revanche des libéraux : la Nouvelle politique commerciale pour l’Amérique (2007-2008) 254
6.3 /La pérennité du nouveau modèle : les accords signés durant la présidence d’Obama (2008-2015) 265
Conclusion 277
Les clauses sociales américaines : quels progrès ont été réalisés ? 281
Conclusion / Clause sociale mondiale ou isolement américain ? : bilan d’une stratégie visant à humaniser la mondialisation 281
Les normes du travail : une priorité internationale ? 301
Bilan de la recherche : les États-Unis ont-ils gagné leur pari ? 314
Bibliographie 325
Le gouvernement américain 325
Les organisations internationales 334
Les organisations non gouvernementales 338
Sources secondaires 339
Quatrième de couverture 358

Compléments