Budget public et performance

Introduction à la budgétisation axée sur les résultats

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  • Quebec publishers

Gérer en fonction de la performance n’est pleinement réalisable que si l’on budgète aussi en fonction de la performance. Si une gestion axée sur les résultats a été implantée par l’État québécois au tournant des années 2000, et si la prise de décisions publiques semble plus influencée qu’avant par les données sur la performance, on ne peut pas dire que ces dernières ont vraiment été intégrées au processus de budgétisation.

La budgétisation publique est en effet encore principalement fondée sur une logique de moyens. De combien avons-nous besoin pour reconduire pour la prochaine année les activités gouvernementales ? À quel endroit pourrions-­nous faire des compressions sans que cela paraisse trop ? Comment pourrions-­nous augmenter les recettes pour couvrir le surcroît de dépenses ? La prise de décisions budgétaires est enferrée dans une vision à court terme qui se soucie peu de ce qui est accompli avec l’argent dont on dispose.

L’auteur de cet ouvrage pose les vraies questions. Comment améliorer les services à dépenses constantes ou maintenir les services à dépenses moindres ? Peut-on y arriver de manière durable et à quelles conditions ? Pour y répondre, il examine d’abord les liens entre gestion et budget, entre gestion axée sur les résultats et budgétisation axée sur les résultats. Il expose ensuite les éléments de la budgétisation publique qui constituent les piliers d’une budgétisation axée sur les résultats et traite des outils qui facilitent la réalisation de cette dernière. Il analyse également des expériences internationales effectuées aux États-Unis, en France, au Royaume-Uni, ainsi que d’autres au Canada et au Québec, afin de faire le point sur les défis de la mise en œuvre d’une budgétisation axée sur les résultats.

Table of contents

Table of contents
Couverture 1
Table des matières 9
Liste des figures 15
Liste des tableaux 19
Introduction - Vers un État plus performant 23
Présentation du livre 25
Vers une application élargie de ce modèle de budgétisation 27
Première partie - La BAR et la GAR 29
Chapitre 1 - Les réformes de la gestion et les réformes du budget 31
Chapitre 2 - Les assises de la GAR 59
Deuxième partie - Les piliers de la BAR 81
Chapitre 3 - Le cadre de dépenses à moyen terme (CDMT) 83
Chapitre 4 - Le budget de programme 99
Chapitre 5 - Le cadre comptable 117
Troisième partie - Les outils de la BAR 125
Chapitre 6 - Le benchmarking 127
Chapitre 7 - La contractualisation 143
Chapitre 8 - La gestion des risques 157
Chapitre 9 - La rémunération liée à la performance 167
Chapitre 10 - L’audit de performance 177
Quatrième partie - Les expériences internationales 189
Chapitre 11 - Les États-Unis 191
Chapitre 12 - Le Royaume-Uni 205
Chapitre 13 - La France 217
Chapitre 14 - Le Canada 231
Chapitre 15 - Le Québec 247
Cinquième partie - La mise en oeuvre 265
Chapitre 16 - La mise en oeuvre 267
Conclusion - Gestion publique et innovation 281
Bibliographie 283
Quatrième de couverture 298