L'enfant et le litige en matière de garde

Éditeur québécois

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En cas de litige parental lors d’une séparation, experts psychosociaux et juristes collaborent afin de tenir compte du meilleur intérêt de l’enfant dans l’exercice, parfois périlleux, de la détermination de la garde et des modalités d’accès. Le partage du temps de vie de l’enfant à la suite d’une séparation parentale nécessite en effet un examen minutieux de ses besoins, des caractéristiques de ses parents et de celles de son environnement familial.

Comment la preuve psychologique est-elle élaborée par l’expert qui se penche sur les situations familiales litigieuses et quelle en est l’utilisation par les praticiens du droit de la famille ? Des auteurs des milieux de la psychologie et du droit répondent à cette question complexe dans cet ouvrage. D’une part, ils présentent les plus récentes connaissances en psychologie permettant de soutenir le meilleur intérêt de l’enfant alors que sa situation familiale, parfois hautement conflictuelle, est soumise au tribunal. D’autre part, ils exposent la jurisprudence en matière de garde d’enfants, montrant ainsi le traitement que fait le tribunal des litiges en matière de garde. L’ouvrage intéressera tant les experts et intervenants psychosociaux que les praticiens du droit qui accompagnent les familles vivant une séparation parentale.

Table des matières

Table des matières
Couverture	1
Table des matières	9
Introduction - Psychologie et droit : une alliance dans le meilleur intérêt de l’enfant	15
chapitre 1 - Penser la complexité de la garde chez le nourrisson et l’enfant d’âge préscolaire	21
1.La garde partagée et la jurisprudence	23
2.Les facteurs de risque et de protection associés à l’adaptation des enfants de parents séparés	26
3.Les défis et les limites des recherches sur le partage du temps de vie de l’enfant entre ses deux parents	28
4.Le cas particulier de la garde des jeunes enfants	29
5.Les points saillants des études les plus connues et les plus utilisées à la Cour	31
6.Les recherches en neurosciences	35
7. Les plans parentaux dans les situations hautement conflictuelles : faut-il réduire ou accroître les contacts avec l’autre parent ?	38
8. Un équilibre entre la sécurité et l’exploration du monde : complémentarité des apports du père et de la mère	39
9.Quelles pistes et éclairages peut-on dégager de cet exposé pour penser la complexité de la garde chez les jeunes enfants ?	43
10.Comment faire pour bien faire avec la garde des jeunes enfants ?	43
Conclusion	47
Bibliographie	49
chapitre 2 - L’intérêt de l’enfant au cœur du litige	55
1.L’intérêt de l’enfant d’un point de vue légal	56
2.La jurisprudence sur les modalités de garde	58
3.L’impact « sournois » de la pension alimentaire dans la détermination des modalités de garde	71
Conclusion	74
Bibliographie	75
chapitre 3 - Le partage du temps parental lorsque les parents séparés sont en conflit : que nous apprend la recherche sur l’adaptation des enfants et des adolescents ?	77
1.Un domaine d’étude à l’intersection du droit, des sciences sociales et de l’histoire	81
2.L’éclairage des théories psychosociales	83
3.Que nous apprennent les recherches ?	85
Conclusion	105
Bibliographie	106
chapitre 4 - Difficultés de contacts suite à la séparation parentale : comment mieux prévenir et mieux évaluer	113
1. Droits d’accès : état de la situation	115
2. Valeurs sous-jacentes aux difficultés de contacts : L’intérêt de l’enfant et le principe d’équité	116
3. Difficultés d’accès : quelques définitions	117
4. Les parents	118
5. L’enfant	124
Conclusion	130
Bibliographie	132
chapitre 5 - Le rôle de la théorie de l’attachement et de la méthodologie dans l’attribution des droits et des responsabilités des parents	143
1.Un mot sur les mots	144
2.Qu’est-ce que la théorie de l’attachement ?	146
3.Au-delà de la dyade	154
Conclusion	156
Bibliographie	159
chapitre 6 - L’évaluation des allégations d’abus sexuel dans un contexte de litige en matière de garde : quelques considérations sur la mémoire et le comportement de l’enfant	167
1.Les processus cognitifs à travers le spectre développemental : la mémoire	170
2.La suggestibilité des enfants	178
3.Le comportement normatif ou symptomatique à travers le spectre du développement	182
Conclusion	187
Bibliographie	189
Chapitre 7 - L’expertise en matière de garde et de droits d’accès : quelques repères déontologiques et méthodologiques	199
1.L’utilisation de l’expertise en matière de garde et de droits d’accès devant les tribunaux	201
2.La nomination de l’expert et la nature du mandat	201
3.Les balises déontologiques de l’expertise	202
4.Les balises méthodologiques de l’expertise	205
5. L’expertise en matière de garde et de droits d’accès : méthodes d’évaluation	209
6.La rédaction et le témoignage	215
Conclusion	218
Bibliographie	219
chapitre 8 - De choses et d’autres en droit de la famille : le procureur à l’enfant et la parole de l’enfant en droit de la famille : plusieurs questions… et un peu moins de réponses !	227
1. Les principes qui sous-tendent la représentation de l’enfant	228
2. Le mandat du procureur à l’enfant et la capacité de mandater de l’enfant	235
3.Le désir de l’enfant mature et l’autorité parentale	247
4. L’implication, l’information, la consultation ou l’intervention : l’enfant et sa participation dans le litige familial	248
Conclusion	250
Bibliographie	254
chapitre 9 - La gestion psychojuridique des situations familiales à haut niveau de conflit	255
1.Les particularités des familles à haut niveau de conflit	257
2. Les méthodes alternatives de résolution des conflits (MARC)	260
3.Les méthodes alternatives de résolution des conflits adaptées aux familles à haut niveau de conflit	266
4.L’importance d’avoir un seul juge saisi du dossier	278
Conclusion	279
Bibliographie	280
Collection d'enfance	287
Quatrième de couverture	290