L'enfant et le litige en matière de garde

Regards psychologiques et juridiques

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  • Quebec publishers

En cas de litige parental lors d’une séparation, experts psychosociaux et juristes collaborent afin de tenir compte du meilleur intérêt de l’enfant dans l’exercice, parfois périlleux, de la détermination de la garde et des modalités d’accès. Le partage du temps de vie de l’enfant à la suite d’une séparation parentale nécessite en effet un examen minutieux de ses besoins, des caractéristiques de ses parents et de celles de son environnement familial.

Comment la preuve psychologique est-elle élaborée par l’expert qui se penche sur les situations familiales litigieuses et quelle en est l’utilisation par les praticiens du droit de la famille ? Des auteurs des milieux de la psychologie et du droit répondent à cette question complexe dans cet ouvrage. D’une part, ils présentent les plus récentes connaissances en psychologie permettant de soutenir le meilleur intérêt de l’enfant alors que sa situation familiale, parfois hautement conflictuelle, est soumise au tribunal. D’autre part, ils exposent la jurisprudence en matière de garde d’enfants, montrant ainsi le traitement que fait le tribunal des litiges en matière de garde. L’ouvrage intéressera tant les experts et intervenants psychosociaux que les praticiens du droit qui accompagnent les familles vivant une séparation parentale.

Table of contents

Table of contents
Couverture 1
Table des matières 9
Introduction - Psychologie et droit : une alliance dans le meilleur intérêt de l’enfant 15
chapitre 1 - Penser la complexité de la garde chez le nourrisson et l’enfant d’âge préscolaire 21
1.La garde partagée et la jurisprudence 23
2.Les facteurs de risque et de protection associés à l’adaptation des enfants de parents séparés 26
3.Les défis et les limites des recherches sur le partage du temps de vie de l’enfant entre ses deux parents 28
4.Le cas particulier de la garde des jeunes enfants 29
5.Les points saillants des études les plus connues et les plus utilisées à la Cour 31
6.Les recherches en neurosciences 35
7. Les plans parentaux dans les situations hautement conflictuelles : faut-il réduire ou accroître les contacts avec l’autre parent ? 38
8. Un équilibre entre la sécurité et l’exploration du monde : complémentarité des apports du père et de la mère 39
9.Quelles pistes et éclairages peut-on dégager de cet exposé pour penser la complexité de la garde chez les jeunes enfants ? 43
10.Comment faire pour bien faire avec la garde des jeunes enfants ? 43
Conclusion 47
Bibliographie 49
chapitre 2 - L’intérêt de l’enfant au cœur du litige 55
1.L’intérêt de l’enfant d’un point de vue légal 56
2.La jurisprudence sur les modalités de garde 58
3.L’impact « sournois » de la pension alimentaire dans la détermination des modalités de garde 71
Conclusion 74
Bibliographie 75
chapitre 3 - Le partage du temps parental lorsque les parents séparés sont en conflit : que nous apprend la recherche sur l’adaptation des enfants et des adolescents ? 77
1.Un domaine d’étude à l’intersection du droit, des sciences sociales et de l’histoire 81
2.L’éclairage des théories psychosociales 83
3.Que nous apprennent les recherches ? 85
Conclusion 105
Bibliographie 106
chapitre 4 - Difficultés de contacts suite à la séparation parentale : comment mieux prévenir et mieux évaluer 113
1. Droits d’accès : état de la situation 115
2. Valeurs sous-jacentes aux difficultés de contacts : L’intérêt de l’enfant et le principe d’équité 116
3. Difficultés d’accès : quelques définitions 117
4. Les parents 118
5. L’enfant 124
Conclusion 130
Bibliographie 132
chapitre 5 - Le rôle de la théorie de l’attachement et de la méthodologie dans l’attribution des droits et des responsabilités des parents 143
1.Un mot sur les mots 144
2.Qu’est-ce que la théorie de l’attachement ? 146
3.Au-delà de la dyade 154
Conclusion 156
Bibliographie 159
chapitre 6 - L’évaluation des allégations d’abus sexuel dans un contexte de litige en matière de garde : quelques considérations sur la mémoire et le comportement de l’enfant 167
1.Les processus cognitifs à travers le spectre développemental : la mémoire 170
2.La suggestibilité des enfants 178
3.Le comportement normatif ou symptomatique à travers le spectre du développement 182
Conclusion 187
Bibliographie 189
Chapitre 7 - L’expertise en matière de garde et de droits d’accès : quelques repères déontologiques et méthodologiques 199
1.L’utilisation de l’expertise en matière de garde et de droits d’accès devant les tribunaux 201
2.La nomination de l’expert et la nature du mandat 201
3.Les balises déontologiques de l’expertise 202
4.Les balises méthodologiques de l’expertise 205
5. L’expertise en matière de garde et de droits d’accès : méthodes d’évaluation 209
6.La rédaction et le témoignage 215
Conclusion 218
Bibliographie 219
chapitre 8 - De choses et d’autres en droit de la famille : le procureur à l’enfant et la parole de l’enfant en droit de la famille : plusieurs questions… et un peu moins de réponses ! 227
1. Les principes qui sous-tendent la représentation de l’enfant 228
2. Le mandat du procureur à l’enfant et la capacité de mandater de l’enfant 235
3.Le désir de l’enfant mature et l’autorité parentale 247
4. L’implication, l’information, la consultation ou l’intervention : l’enfant et sa participation dans le litige familial 248
Conclusion 250
Bibliographie 254
chapitre 9 - La gestion psychojuridique des situations familiales à haut niveau de conflit 255
1.Les particularités des familles à haut niveau de conflit 257
2. Les méthodes alternatives de résolution des conflits (MARC) 260
3.Les méthodes alternatives de résolution des conflits adaptées aux familles à haut niveau de conflit 266
4.L’importance d’avoir un seul juge saisi du dossier 278
Conclusion 279
Bibliographie 280
Collection d'enfance 287
Quatrième de couverture 290