Aimer et compter?

Éditeur québécois

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Comment ont évolué les règles juridiques en fonction des nouvelles solidarités conjugales qu’a suscitées l’égalité des sexes ? Comment se dessinent aujourd'hui les relations économiques, matérielles et patrimoniales qui traversent les transactions intimes ? Des chercheurs de la France, de la Belgique, de la Suisse et du Québec se prononcent.

Table des matières

Table des matières
Aimer et compter?	1
Table des matières	8
Introduction	12
Les usages conjugaux de l’argent / Des travaux déjà féconds	13
La « solidarité conjugale » / Une autre perspective pour l’analyse des relations de couples contemporaines	15
Une notion polysémique, \nà la croisée de la sociologie et du droit	16
Solidarités statutaires, solidarités électives	17
Des solidarités inscrites \ndans une communauté en devenir	19
Des solidarités reformulées à l’aune des idéaux d’indépendance et d’autonomie	20
L’évolution du droit face aux ruptures conjugales / Des solidarités amoindries	21
Conjugalité et filiation / Des solidarités entrelacées	22
Le genre des solidarités postconjugales	23
Conclusion	24
Bibliographie	25
1 / De la famille au couple, de quelle solidarité parle-t-on ?	28
Solidarités familiales	29
Au croisement de la famille et du couple	33
Solidarités conjugales	34
Une notion indécise, une réflexion à poursuivre	36
Bibliographie	38
2 / Les solidarités conjugales dans le droit du mariage et le droit du non-mariage	42
Le mariage et le couple non marié / L’atténuation progressive d’une opposition radicale	43
La notion juridique de « solidarités conjugales »	48
Le droit du mariage	49
Le droit du non-mariage	62
Conclusion	64
Bibliographie	65
3 / La solidarité conjugale / Analyse des liens d’amour et d’argent au sein des couples	66
Le couple duo / De l’indifférenciation à la dissociation financière et sexuelle – Pourquoi parler de solidarité conjugale aujourd’hui ?	68
Entre le lien statutaire \net l’individualisme croissant	70
La solidarité conjugale vue sous l’angle des rapports financiers et affectifs des conjoints	76
Conclusion	81
Bibliographie	82
4 / Quelques principes de la solidarité conjugale / Étude sur l’économie domestique de trois générations de couples	86
La solidarité conjugale	87
La solidarité conjugale, \nesquisse de définition sociologique	88
Quelques mots sur la méthodologie	90
La solidarité conjugale et ses principes à l’épreuve du quotidien	91
Conclusion	99
Bibliographie	100
5 / La pratique notariale belge en matière de rédaction de contrats de mariage / Révélateur d’une tendance séparatiste	104
Les différents types de régimes matrimoniaux en Belgique	106
Le choix du régime matrimonial	110
Les pistes envisageables	118
Conclusion	121
Bibliographie	122
6 / L’évolution de la politique législative de l’union de fait au Québec	124
Une entrée en douceur \ndans la sphère de la licéité	126
Une intégration progressive \ndans le corpus législatif	135
Conclusion	146
Bibliographie	148
7 / La question du logement conjugal au moment du divorce	154
Le logement du couple marié / Essai de définition	156
Le logement du couple au moment du divorce	162
Éléments de pratique judiciaire	166
Conclusion	169
Bibliographie	171
8 / Partages entre pères et mères pour la résidence en alternance des enfants et recomposition des rôles de genre	174
Les écarts de salaire entre conjoints	175
Le choix de la résidence en alternance \net le règlement de la séparation	176
Le mélange des enjeux dans les conflits \nsur la garde et sur les partages	178
Conclusion	188
Annexe / Une enquête qualitative par entretiens semi-directifs	190
Bibliographie	192
9 / Les incidences de la résidence alternée sur la contribution à l’entretien et l’éducation de l’enfant mineur	194
La mise en place d’une résidence alternée majoritairement synonyme d’une prise en charge directe des frais d’entretien de l’enfant	198
L’existence d’une part contributive justifiée par une grande différence de revenus des parents	202
Les modalités de répartition \nde la prise en charge de l’enfant \ndans le cadre d’une résidence alternée	205
Peu d’arrangements parentaux en lien \navec les avantages fiscaux et sociaux	209
Conclusion	211
Bibliographie	212
10 / Le « couple relationnel » à l’épreuve des partages financiers / Séparation conjugale, entretien de l’enfant et inégalités sexuées	214
Les arrangements temporels et financiers expérimentés lors de la vie conjugale	218
« On s’est séparé à l’amiable » / Quand la reconduction des arrangements préalables génère des inégalités de contribution financière	224
Bibliographie	232
11 / Solidarités conjugales et transmissions intergénérationnelles / L’héritage dans les familles recomposées québécoises	236
Les familles recomposées françaises face à l’héritage	238
Le contexte juridique québécois / Une liberté testamentaire qui tranche \navec les règles françaises	239
Usages du testament et projets de succession dans quelques familles recomposées québécoises	242
Conclusion	252
Bibliographie	253
Les auteurs	256