Propriété intellectuelle et université

Entre la libre circulation des idées et la privatisation des savoirs

Livre numérique

  • Éditeur québécois

Cet ouvrage propose une vue d’ensemble des enjeux entourant le lien entre les activités menées au nom des missions de l’université et la mise en œuvre du régime juridique de la propriété intellectuelle. Pour ce faire, il présente de grandes synthèses, offre des pistes d’action et de réflexion et dresse un portrait original exhaustif et détaillé de la réglementation des universités canadiennes en matière de propriété intellectuelle._x000D_
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À la différence de la plupart des ouvrages consacrés à la propriété intellectuelle universitaire qui, visant un auditoire de juristes, traitent du sujet d’une manière avant tout juridique, le présent ouvrage concentre les notions de droit dans les premiers chapitres. Par la suite, sans pour autant exclure les aspects juridiques, il adopte la forme d’un exposé plus général intégrant les dimensions historiques, économiques, politiques et administratives. Il s’adresse ainsi à toute personne qui, quels que soient son statut et sa fonction, est confrontée, ou simplement s’intéresse à l’un ou l’autre des enjeux bien actuels reliés à cette vaste question._x000D_

Table des matières

Table des matières
Propriété intellectuelle et université 1
Table des matières 7
Table des abréviations et sigles 9
Introduction 17
1 - La propriété intellectuelle: nature et portée juridique 27
2 - Les formes de la propriété intellectuelle et leurs domaines d’application 41
3 - La titularité de la propriété intellectuelle 71
4 - La protection et l’exploitation de la propriété intellectuelle 95
5 - La propriété intellectuelle: origine et évolution 121
6 - L’université et la commercialisation des innovations techniques 151
7 - La diffusion et le partage de l’information scientifique 185
8 - L’enseignement médiatisé et le droit d’auteur 217
9 - Les étudiants et la propriété intellectuelle 241
10 - La réglementation de la propriété intellectuelle dans les universités canadiennes 273
Conclusion 321
Annexe 1 - Exceptions à la violation du droit d’auteur applicables aux universités 325
Annexe 2 - Notes méthodologiques sur l’analyse des politiques des universités canadiennes 333
Annexe 3 - Liste des documents des établissements universitaires cités 337
Annexe 4 - Pratiques de cosignature dans diverses disciplines 341
Annexe 5 - La gestion numérique des droits 343
Annexe 6 - L’accès libre, le logiciel libre et les licences associées 347
Références 353
Table de législation 383
Table de jurisprudence 391
Index 395

Compléments