L' État-nation face aux régions

une histoire comparée du Québec et de la France

Livre numérique

  • Éditeur québécois

À l'ère de la libre circulation des idées, des personnes et des biens, les cultures et les identités collectives sont plus que jamais susceptibles d'être profondément transformées. L'État-nation unitaire, fondé sur une concordance entre territoire et espace culturel, est souvent perçu comme un vestige du passé, voire un obstacle pour l'avenir, parce qu'il serait associé à la fermeture sur soi. Le fédéralisme serait plus à même de favoriser un équilibre entre unité et diversité. Mais est-ce bien le cas? Comme la majorité des États sont plus unitaires que fédéraux, une réflexion sur la capacité de ce type d'État à concilier unité nationale et diversité régionale semble fort pertinente. Cet ouvrage tend à démontrer, à travers l'histoire du droit municipal québécois et l'histoire du droit français des collectivités territoriales, que l'État-nation unitaire décentralisé peut concilier identité nationale et identités régionales. Guillaume Rousseau a obtenu une maîtrise en droit comparé, avec spécialisation en droits de la personne et diversité culturelle, à l'Université McGill. Au cours des dernières années, il a été conseiller à l'Assemblée nationale du Québec, notamment lors des consultations autour de l'avant-projet de loi sur l'aménagement durable du territoire et l'urbanisme. Il possède un doctorat en droit de l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne, un autre de l'Université de Sherbrooke et un troisième de l'Université Laval. Depuis 2012, il est professeur à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke.

Table des matières

Table des matières
L'État-nation face aux régions. Une histoire comparée du Québec et de la France 1
Remerciements 9
Introduction 11
PARTIE 1 • L’État-nation unitaire contre 23
CHAPITRE 1 • La centralisation à l’origine de deux nations distinctes 26
CHAPITRE 2 • La décentralisation sans les régions 87
PARTIE 2 • L’État-nation unitaire face aux régions identitaires 154
CHAPITRE 3 • Les régions sans la décentralisation 156
CHAPITRE 4 • La décentralisation au service des régions 226
PARTIE 3 • L’État-nation unitaire hésitant devant les régions identitaires 296
CHAPITRE 5 • Le ralentissement de la décentralisation et la réaffirmation de l’identité nationale 298
CHAPITRE 6 • La réorganisation de la décentralisation 357
CHAPITRE 7 • La poursuite de la décentralisation identitaire 412
Conclusion générale 468
L’adéquation entre la répartition des éléments d’identité et celle des compétences 469
Bibliographie 483
Table des matières 527
Page vierge 537

Compléments