Manuel d'antispéculation immobilière

Une introduction aux fiducies foncières communautaires

Livre numérique

  • Éditeur québécois

Dans un contexte où la spéculation immobilière triomphe, où le droit au logement est sans cesse bafoué et l’accès à la terre de plus en plus difficile, la solution pourrait-elle nous venir des États-Unis sous la forme de ce qu’on appelle là-bas et en Europe les «Community Land Trusts» ? Puisant leurs racines dans la tradition autochtone et la pratique ancestrale des terres communales («commons») de la Nouvelle-Angleterre, les fiducies foncières communautaires (FFC) visent à développer un mode de propriété qui protège la terre au bénéfice de ceux et de celles qui y vivent et qui l’exploitent, et non pas de ceux et de celles qui l’acquièrent dans le seul but de s’enrichir.

Les textes regroupés dans le «Manuel d’antispéculation immobilière» définissent le modèle des FFC et fournissent des outils pour mettre en branle ce type d’initiatives qui allient propriété collective de la terre et propriété individuelle du patrimoine bâti, tout en favorisant la mise en commun des gains résultant de l’effort collectif. L’ouvrage est bonifié par un aperçu de ce qui se fait à l’heure actuelle en Belgique
et en France.

En mettant l’accent sur la conservation de la nature, le respect de la terre et le développement communautaire, en proposant des prix abordables pour se loger et en protégeant la propriété contre la spéculation immobilière pour les générations à venir, le modèle des FFC est appelé à jouer un rôle grandissant dans les prochaines décennies.

Le «Manuel d’antispéculation immobilière» risque de s’imposer rapidement comme un ouvrage de référence, et les FFC de constituer un antidote à la logique spéculative qui gangrène les marchés immobiliers et fonciers traditionnels.

Table des matières

Table des matières
Manuel d'antispéculation immobilière 1
crédits 4
Table des matières 6
Préface d'Hubert Lavallée 9
Commentaires sur les termes utilisés 15
Partie 1 – Les origines et l'évolution des fiducies foncières communautaires aux États-Unis 19
Chapitre 1 – Les philisophes de terrain et les pionniers 21
Chapitre 2 – L'essor d'un mouvement 47
Chapitre 3 – Terrains et propriété: individus et communauté 65
Chapitre 4 – Le modèle des fiducies foncières communautaires 79
Partie 2 – Les principes et leur application 95
Chapitre 5 – Redistribuer la plus-value. Fiducie foncière et réforme foncière 97
Chapitre 6 – Plus que de l'argent. Que partage-t-on avec la propriété à plus-value partagée? 115
Chapitre 7 – Préserver les fermes pour les fermiers 127
Chapitre 8 – Pourquoi il faut passer au plan B 145
Chapitre 9 – Le long défi de la perpétuité 153
Chapitre 10 – Des maisons qui durent. Arguments pour une intendance anticyclique 161
Partie 3 – Les fiducies foncières communautaires en sol européen 169
Chapitre 11 – Quand l'Europe s'inspire des États-Unis. L'exemple du Community Land Trust Bruxelles 171
Chapitre 12 – Du Community Land Trust aux Organismes Fonciers Solidaires. Histoire d'une filiation et introduction du CLT en France 181
Annexe – Évaluation du Champlain Housing Trust 185
Notes 191
Bibliographie sélective sur le fiducies foncières communautaires 210
À propos des auteurs 213

Compléments