Repenser les biens communs

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L'eau, l'air, les ressources naturelles et les fonds marins, certains médicaments, le spectre hertzien, le numérique... peuvent être analysés comme des " biens communs ". Nécessaires à tous, il convient d'en offrir l'usage à chacun. Mais par quels outils ? Si, au Moyen-Âge, il existait des biens communaux et des droits d'usage, comme celui des forêts, le droit moderne occidental a fait de la propriété, publique ou privée, la pierre angulaire de tous les rapports entre les personnes et les choses. Après la chute du Mur, la privatisation des biens a même fini par devenir le dogme. Avec parfois des dérives dramatiques : ainsi, en Bolivie, la privatisation de l'eau au cours des années 2000 a eu pour conséquence de soulever une véritable révolte des populations locales. Suite à la " guerre de l'eau " dite de " Cochacamba ", cette ressource y est désormais un bien commun, et la constitution bolivienne est une des premières à reconnaître cette notion. Comment régler les droits d'accès et la protection de certains biens que l'on considère comme essentiels pour la survie de l'espèce ? Quels mécanismes juridiques utiliser pour en protéger et en partager l'accès ? Si penser les biens communs est une absolue nécessité, c'est aussi une impasse intellectuelle de notre droit, qui ne dispose pas de réponses satisfaisantes dans ses catégories classiques. Le droit doit donc, de toute urgence, se réinventer. Telles sont les ambitions de cet ouvrage.

Table of contents

Table of contents
Repenser les biens communs 1
Sommaire 7
Introduction « Commons, biens communs, communs » : une révolution juridique nécessaire, Béatrice Parance et Jacques de Saint Victor 9
Première partie. Comment appréhender les « biens communs » ? 33
Deuxième partie. Les contours contemporains des « communs » 129
Troisième partie. Les logiques de protection 195
Quatrième partie. Les logiques d’accès 259
Conclusion Les « biens communs » : une alternative nouvelle ?, Michela Marzano 307