Au nom de la loi, je vous arrête!

Les Amérindiens du Québec et la Dominion Police, 1880-1920

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  • Éditeur québécois

Au lendemain de la crise d'Oka, les gouvernements fédéral et provincial et les Premières Nations signent des ententes permettant d'établir des services de police autogérés par les autochtones.
Cette prise en charge de l'ordre et de la loi ne date toutefois pas de 1991. Entre 1880 et 1920, des Amérindiens assurent l'application de la justice pénale canadienne selon les principes, les structures et les pratiques de la Dominion Police. Assermentés, rémunérés, équipés, pourvus d'armes à feu, ils ont comme mission principale de soutenir les conseils de bande et les Affaires indiennes dans l'application de la Loi sur les Indiens, notamment en matière de lutte contre l'usage et la vente d'alcool.
Jean-Pierre Sawaya détient un doctorat en histoire de l'Université Laval. Consultant en histoire et patrimoine, il s'intéresse notamment à la culture politique et aux traditions diplomatiques des Amérindiens du Québec. À ce sujet, il publie La Fédération des Sept-Feux, puis Alliance et dépendance et, avec Denys Delâge, Droits et pièges d'un héritage colonial au Québec. Il prépare une étude sur l'histoire de la Gendarmerie royale du Canada en milieu autochtone.

Table des matières

Table des matières
Au nom de la loi, je vous arrête! Les Amérindiens du Québec et la Dominion Police, 1880-1920 1
Remerciements 9
Introduction 11
CHAPITRE 1 • Last call! 18
L’ennemi public numéro un 19
Les « Ti-Bleu » et les « Ti-Blanc » 26
L’alcool, l’ordre et la loi, une affaire de police 29
John A. Macdonald et la Dominion Police 33
CHAPITRE 2 • Le service dans les réserves 36
Un régime de délégation 37
Amérindiens et Canadiens : un choix économique, symbolique et pratique 39
CHAPITRE 3 • Ressources humaines, matérielles et financières / Des candidats sobres, honnêtes, habiles et forts 44
Les processus de nomination 54
Le personnel retenu 60
La commission de police 68
Le serment d’office public et le serment d’allégeance 70
La probation 73
Les équipements individuels et collectifs 77
La rémunération 85
Les comptes financiers 92
CHAPITRE 4 • L’exercice du pouvoir / La structure hiérarchique 95
Protéger et servir 98
Les lieux ciblés 104
La juridiction 110
Patrouiller et enquêter 115
Les risques du métier 118
CHAPITRE 5 • Les forces alternatives et complémentaires / La police fédérale 125
La police provinciale 128
La police municipale 129
Détectives privés et agents de sécurité 130
Les constables « spéciaux » 132
CHAPITRE 6 • Éthique et déontologie 134
Les abus de pouvoir 136
Les conflits d’intérêts 138
CHAPITRE 7 • Les carences du système / Une rétribution insuffisante 141
Le manque de personnel 145
L’incompétence et l’indiscipline 147
L’instabilité du service 148
Une magistrature déficiente 149
Des châtiments inappropriés 151
Des équipements collectifs inadéquats 152
Conclusion 155
ANNEXE 1 • Ressources humaines rencensées 159
ANNEXE 2 • Le compte 310. « Prevention of Liquor Traffic » 167
ANNEXE 3 • Articles de la Loi sur la police et de la Loi sur les Indiens 171
ANNEXE 4 • Les articles 90 à 96 de la loi de 1880 173
ANNEXE 5 • Liste des équivalences lexicales 178
Bibliographie 179
Sources des illustrations 188
Index 190
Table des matières 195

Compléments