Le Fédéralisme

Une introduction

Livre numérique

  • Éditeur québécois

Les fédérations abritent quarante pour cent de la population mondiale. Les 28 pays dotés d’un régime politique fédéral se révèlent des plus diversifiés : de la nation la plus nantie du monde – les États-Unis d’Amérique – à de minuscules États insulaires comme la Micronésie et Saint-Kitts-et-Nevis. Six des dix pays les plus populeux et huit des dix pays les plus vastes de la planète sont des fédérations.

Ce livre d’une remarquable concision présente les notions élémentaires de ce système politique dans une langue claire et dépourvue de jargon—sans doute la raison pour laquelle il a été traduit en environ 20 langues. Il s’agit d’un ouvrage incontournable non seulement pour ceux qui étudient les gouvernements et oeuvrent dans le secteur public, mais aussi pour tout citoyen des fédérations du monde.

Table des matières

Table des matières
Le Fédéralisme 1
Table des matières 6
PRÉSENTATION 10
AVANT-PROPOS 15
Chapitre un : Aperçu du fédéralisme 18
L’importance du fédéralisme 18
La diversité du fédéralisme 19
Les caractéristiques communes du fédéralisme 20
Le fédéralisme et le gouvernement décentralisé 22
Chapitre deux : Choisir le fédéralisme 25
Les origines des fédérations 25
Les vagues historiques du fédéralisme 26
L’évolution des fédérations 29
La pertinence du fédéralisme 30
Chapitre trois : Les entités constituantes 33
La géométrie politique des fédérations 33
Les types d’entités constituantes 35
La diversité sociale des entités constituantes 37
L’établissement et la modification des frontières 39
Chapitre quatre : Le partage des compétences : qui fait quoi et comment? 41
Deux modèles d’attribution des pouvoirs légaux 41
Les sources légales des compétences 43
Diverses répartitions des compétences entre les fédérations 44
Les critères de répartition des compétences 47
L’asymétrie dans la répartition des compétences 48
La résolution des différends touchant les compétences 50
Chapitre cinq : Les ressources financières et les compétences fiscales 51
L’importance des ressources financières 51
L’attribution des pouvoirs d’imposition 52
La part des dépenses des ordres de gouvernement 56
Les transferts du gouvernement central aux entités constituantes 57
L’inégalité fiscale et la répartition 58
Le pouvoir de dépenser 61
Chapitre six : Les institutions centrales 65
L’importance et la variété des institutions centrales 65
Les régimes parlementaires, présidentiels et mixtes 70

Compléments