Santé et environnement. Expertise et régulation des risques

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Santé et environnement. Expertise et régulation des risques

Les marées noires de Torrey Canyon en 1967 et de l'Amoco Cadiz en 1978, l'accident industriel de Sévéso en 1976, ou d'AZF à Toulouse en 2001, l'amiante, le distilbène, les perturbateurs endocriniens, les pesticides : la question de l'appréhension, de l'expertise et de la gestion des risques sanitaires induits par nos progrès techniques et nos choix de société n'en finit pas de se poser.Les marées noires de Torrey Canyon en 1967 et de l'Amoco Cadiz en 1978, l'accident industriel de Sévéso en 1976, ou d'AZF à Toulouse en 2001, l'amiante, le distilbène, les perturbateurs endocriniens, les pesticides : la question de l'appréhension, de l'expertise et de la gestion des risques sanitaires induits par nos progrès techniques et nos choix de société n'en finit pas de se poser. Sur ces enjeux d'une haute technicité scientifique, le juge ne peut décider seul. Il doit s'appuyer sur des experts. Dès lors, conserve-t-il un pouvoir de jugement indépendant ? Faut-il craindre un transfert de l'autorité aux mains du seul expert ? Comment s'assurer de la compétence et de l'impartialité de ce dernier ? Comment protéger les lanceurs d'alerte ? Une fois les risques identifiés, comment les prévenir, ou, au moins, les réguler ? Quelle voie dessiner pour la responsabilité civile afin qu'elle influe sur le comportement des acteurs économiques ? C'est à toutes ces questions que cet ouvrage apporte des réponses.

Table des matières

Table des matières
Santé et environnement. Expertise et régulation des risques 1
Introduction 7
LES DEFIS DE L’EXPERTISE DES RISQUES EN MATIERE DE SANTE 11
LES DEFIS DE L’APPREHENSION DES RISQUES EN MATIERE DE SANTE 16
I Les défis soulevés 21
LA PRISE EN COMPTE DES DONNEES EPIDEMIOLOGIQUES PAR LE JUGE 23
L’EXPERTISE DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX 53
LE CAS DES PERTURBATEURS ENDOCRINIENS 83
REGARD JUDICIAIRE 89
II Les défis soulevés par la régulation des risques 95
PRISE EN COMPTE 97
LE CONFLIT D’INTERETS EN SANTE 107
REFLEXIONS PROSPECTIVES 157
CONCLUSION 179
LA TACHE DU DROIT, TOUT D’ABORD 180
FACILITER LES REPARATIONS 181
LA RESPONSABILITE DES JURISTES, ENSUITE 184
TABLE DES MATIERES 189