L'État-nation face aux régions
  • Éditeur québécois

À l'ère de la libre circulation des idées, des personnes et des biens, les cultures et les identités collectives sont plus que jamais susceptibles d'être profondément transformées. L'État-nation unitaire, fondé sur une concordance entre territoire et espace culturel, est souvent perçu comme un vestige du passé, voire un obstacle pour l'avenir, parce qu'il serait associé à la fermeture sur soi. Le fédéralisme serait plus à même de favoriser un équilibre entre unité et diversité. Mais est-ce bien le cas? Comme la majorité des États sont plus unitaires que fédéraux, une réflexion sur la capacité de ce type d'État à concilier unité nationale et diversité régionale semble fort pertinente.
Cet ouvrage tend à démontrer, à travers l'histoire du droit municipal québécois et l'histoire du droit français des collectivités territoriales, que l'État-nation unitaire décentralisé peut concilier identité nationale et identités régionales.
Guillaume Rousseau a obtenu une maîtrise en droit comparé, avec spécialisation en droits de la personne et diversité culturelle, à l'Université McGill. Au cours des dernières années, il a été conseiller à l'Assemblée nationale du Québec, notamment lors des consultations autour de l'avant-projet de loi sur l'aménagement durable du territoire et l'urbanisme. Il possède un doctorat en droit de l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne, un autre de l'Université de Sherbrooke et un troisième de l'Université Laval. Depuis 2012, il est professeur à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke.

Table des matières

Table des matières
L'État-nation face aux régions. Une histoire comparée du Québec et de la France 1
Remerciements 9
Introduction 11
PARTIE 1 • L’État-nation unitaire contre 23
CHAPITRE 1 • La centralisation à l’origine de deux nations distinctes 26
CHAPITRE 2 • La décentralisation sans les régions 87
PARTIE 2 • L’État-nation unitaire face aux régions identitaires 154
CHAPITRE 3 • Les régions sans la décentralisation 156
CHAPITRE 4 • La décentralisation au service des régions 226
PARTIE 3 • L’État-nation unitaire hésitant devant les régions identitaires 296
CHAPITRE 5 • Le ralentissement de la décentralisation et la réaffirmation de l’identité nationale 298
CHAPITRE 6 • La réorganisation de la décentralisation 357
CHAPITRE 7 • La poursuite de la décentralisation identitaire 412
Conclusion générale 468
L’adéquation entre la répartition des éléments d’identité et celle des compétences 469
Bibliographie 483
Table des matières 527