SLAPP
  • Éditeur québécois

L’histoire, hélas, est typique: un huissier sonne à votre porte; la gifle vous est assenée par personne interposée. Des intérêts privés vous réclament des milliers, voire des millions de dollars, en général sous prétexte de diffamation. Votre crime est d’avoir parlé, dénoncé, agi sur la place publique. Vous voilà victime d’une «poursuite stratégique contre la mobilisation publique», communément appelée SLAPP (Strategic Lawsuit Against Public Participation).

Premier essai à décortiquer cette grave menace pour la liberté d'expression et la démocratie, ce guide de survie anti-SLAPP, nous initie à ce concept pernicieux, symptomatique d’une justice profondément inéquitable. Phénomène contemporain d’intimidation judiciaire, la SLAPP désigne un recours abusif aux tribunaux afin de faire taire les oppositions sociales et politiques par des poursuites aux montants faramineux.

Table des matières

Table des matières
SLAPP 1
Table des matières 5
Préface : Citoyens, ne vous taisez pas… 7
Chapitre 1 : Qu’est-ce qu’une SLAPP ? 20
Chapitre 2 : Poursuites stratégiques contrela mobilisation publique : mécanique et processus 46
Chapitre 3 : Intimidation judiciaire et législations : perspectives internationales et nationales 80
Chapitre 4 : Combattre la SLAPP : l’expérience québécoise 129
Chapitre 5 : La SLAPP comme symptôme 171
Conclusion 193
ANNEXE 1 : Loi 9 200
ANNEXE 2 : Projet de Loi de Colombie-Britannique (extraits) 203
ANNEXE 3 : Loi californienne 208